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Éditeur :BERTI ÉditionsFormat :Livre relié / brochéRésumé de l'œuvre
Table des matières / Sommaire :
-III-
TABLE DES MATIÈRES
Préface XI
Avant-propos XIII
Acronymes et symboles utilisés XV
Introduction générale 1
PARTIE I
LE TEMPS ET LE RISQUE EN FINANCE
7
CHAPITRE 1
VALEUR ET TEMPS EN FINANCE
9
1.1-) Introduction 9
1.2-) La valeur temps de la monnaie 9
1.3-) La capitalisation 11
1.3.1-) La capitalisation d’une somme présente 11
1.3.2-) La capitalisation d’une suite de sommes futures 12
1.4-) L’actualisation 13
1.4.1-) L’actualisation d’une somme future 13
1.4.2-) L’actualisation d’une suite de sommes futures 15
1.4.3-) L’actualisation d’une suite infinie de sommes futures 16
1.4.4-) L’actualisation d’une suite infinie de sommes futures en
progression constante (le modèle de Gordon-Shapiro) 18
1.5-) Taux proportionnels, taux effectif et taux équivalents 19
1.5.1-) Taux d’intérêt proportionnels 19
1.5.2-) Taux d’intérêt effectif 20
1.5.3-) Taux d’intérêt équivalents 23
1.6-) Capitalisation et actualisation en temps continu 23
1.7-) Les modalités de remboursement des emprunts 25
1.7.1-) Remboursement par capital constant 26
1.7.2-) Remboursement par annuités constantes 26
1.7.3-) Remboursement in fine 28
-III-
TABLE DES MATIÈRES
Préface XI
Avant-propos XIII
Acronymes et symboles utilisés XV
Introduction générale 1
PARTIE I
LE TEMPS ET LE RISQUE EN FINANCE
7
CHAPITRE 1
VALEUR ET TEMPS EN FINANCE
9
1.1-) Introduction 9
1.2-) La valeur temps de la monnaie 9
1.3-) La capitalisation 11
1.3.1-) La capitalisation d’une somme présente 11
1.3.2-) La capitalisation d’une suite de sommes futures 12
1.4-) L’actualisation 13
1.4.1-) L’actualisation d’une somme future 13
1.4.2-) L’actualisation d’une suite de sommes futures 15
1.4.3-) L’actualisation d’une suite infinie de sommes futures 16
1.4.4-) L’actualisation d’une suite infinie de sommes futures en
progression constante (le modèle de Gordon-Shapiro) 18
1.5-) Taux proportionnels, taux effectif et taux équivalents 19
1.5.1-) Taux d’intérêt proportionnels 19
1.5.2-) Taux d’intérêt effectif 20
1.5.3-) Taux d’intérêt équivalents 23
1.6-) Capitalisation et actualisation en temps continu 23
1.7-) Les modalités de remboursement des emprunts 25
1.7.1-) Remboursement par capital constant 26
1.7.2-) Remboursement par annuités constantes 26
1.7.3-) Remboursement in fine 28
TABLE DES MATIÈRES
-V-
3.2.2.2-) Sélection adverse et rationnement du crédit 85
3.2.2.3-) Sélection adverse et introduction en bourse 86
3.3-) La théorie de l’agence 87
3.3.1-) Asymétrie d’information et problème d’agence 87
3.3.2-) Théorie de l’agence et finance 91
3.4-) Le modèle de signal 94
3.4.1-) Le modèle de signal de Spence 94
3.4.2-) Signal et finance d’entreprise 98
3.4.2.1-) L’autofinancement, signal de qualité de l’entreprise 98
3.4.2.2-) Le dividende, signal de qualité de l’entreprise 100
3.5-) Le modèle de filtrage (screening) 102
Série d’exercices 104
CHAPITRE 4
ORGANISATION ET FINANCE D’ENTREPRISE
113
4.1-) Introduction 113
4.2-) L’approche contractuelle de la firme 114
4.2.1-) La théorie des coûts de transaction 114
4.2.2-) La théorie de l’agence 115
4.2.3-) La théorie des contrats incomplets 117
4.3-) Les principales formes juridiques de l’entreprise 117
4.4-) Le degré de liquidité des titres 122
4.5-) Sépar ation propriété/contrôle, problème d’agence et gouvernance
d’entreprise 123
4.5.1-) Séparation propriété/contrôle et délégation du management 124
4.5.2-) L’objectif de l’entreprise 124
4.5.3-) Maximisation de la valeur de l’entrepri se et théorie des parties
prenantes 125
4.5.4-) La gouvernance d’entreprise 127
4.5.4.1-) Le conseil d’administration 128
4.5.4.2-) L’audit externe 129
4.5.4.3-) La rémunération incitative 129
4.5.4.4-) Les stock-options 130
TABLE DES MATIÈRES
-V-
3.2.2.2-) Sélection adverse et rationnement du crédit 85
3.2.2.3-) Sélection adverse et introduction en bourse 86
3.3-) La théorie de l’agence 87
3.3.1-) Asymétrie d’information et problème d’agence 87
3.3.2-) Théorie de l’agence et finance 91
3.4-) Le modèle de signal 94
3.4.1-) Le modèle de signal de Spence 94
3.4.2-) Signal et finance d’entreprise 98
3.4.2.1-) L’autofinancement, signal de qualité de l’entreprise 98
3.4.2.2-) Le dividende, signal de qualité de l’entreprise 100
3.5-) Le modèle de filtrage (screening) 102
Série d’exercices 104
CHAPITRE 4
ORGANISATION ET FINANCE D’ENTREPRISE
113
4.1-) Introduction 113
4.2-) L’approche contractuelle de la firme 114
4.2.1-) La théorie des coûts de transaction 114
4.2.2-) La théorie de l’agence 115
4.2.3-) La théorie des contrats incomplets 117
4.3-) Les principales formes juridiques de l’entreprise 117
4.4-) Le degré de liquidité des titres 122
4.5-) Sépar ation propriété/contrôle, problème d’agence et gouvernance
d’entreprise 123
4.5.1-) Séparation propriété/contrôle et délégation du management 124
4.5.2-) L’objectif de l’entreprise 124
4.5.3-) Maximisation de la valeur de l’entrepri se et théorie des parties
prenantes 125
4.5.4-) La gouvernance d’entreprise 127
4.5.4.1-) Le conseil d’administration 128
4.5.4.2-) L’audit externe 129
4.5.4.3-) La rémunération incitative 129
4.5.4.4-) Les stock-options 130
TABLE DES MATIÈRES
-VII-
5.4.4-) Le taux de rendement interne modifié 167
5.5-) Détermination des cash-flows pour l’évaluation de l’investissement 168
5.5.1-) Notion préliminaire de coût du capital 169
5.5.2-) L’expression d e s c a s h -flows pour l’évaluation de l’investis-
sement 171
5.6-) Développements de la valeur actuelle nette 177
5.6.1-) Valeur actuelle nette et projets à durée de vie différente 177
5.6.2-) Valeur actuelle nette et projets à coût initial différent 180
5.6.3-) Valeur actuelle nette et taux de rendement inter ne pour des
projets à coût initial différent 181
5.6.4-) La durée de vie optimale de l’investissement 181
5.6.5-) Valeur actuelle nette et méthodes d’amortissement 183
5.6.6-) Valeur actuelle nette et inflation 186
5.6.7-) Choix d’investissement en cas de rationnement de capital 189
5.7-) Options réelles et évaluation de l’investissement 192
5.7.1-) Notions élémentaires sur les options 192
5.7.1.1-) Définition et caractéristiques des optio ns 193
5.7.1.2-) Le profil de gain des options 195
5.7.2-) Le modèle binomial d’évaluation des options 196
5.7.3-) Options réelles et valeur actuelle nette augmentée – VANA 199
5.7.3.1-) Les types d’options réelles 200
5.7.3.2-) L’év aluation des options réelles 201
Série d’exercices 204
CHAPITRE 6
STRUCTURE DU CAPITAL ET COÛT DU CAPITAL 213
6.1-) Introduction 213
6.2-) Risque opérationnel et risque financier 213
6.3-) L’approche traditionnelle 215
6.4-) L’approche de Modigliani & Miller 219
6.4.1-) Les propositions de Modigliani & Miller en l’absence de
l’impôt sur le bénéfice 219
TABLE DES MATIÈRES
-VII-
5.4.4-) Le taux de rendement interne modifié 167
5.5-) Détermination des cash-flows pour l’évaluation de l’investissement 168
5.5.1-) Notion préliminaire de coût du capital 169
5.5.2-) L’expression d e s c a s h -flows pour l’évaluation de l’investis-
sement 171
5.6-) Développements de la valeur actuelle nette 177
5.6.1-) Valeur actuelle nette et projets à durée de vie différente 177
5.6.2-) Valeur actuelle nette et projets à coût initial différent 180
5.6.3-) Valeur actuelle nette et taux de rendement inter ne pour des
projets à coût initial différent 181
5.6.4-) La durée de vie optimale de l’investissement 181
5.6.5-) Valeur actuelle nette et méthodes d’amortissement 183
5.6.6-) Valeur actuelle nette et inflation 186
5.6.7-) Choix d’investissement en cas de rationnement de capital 189
5.7-) Options réelles et évaluation de l’investissement 192
5.7.1-) Notions élémentaires sur les options 192
5.7.1.1-) Définition et caractéristiques des optio ns 193
5.7.1.2-) Le profil de gain des options 195
5.7.2-) Le modèle binomial d’évaluation des options 196
5.7.3-) Options réelles et valeur actuelle nette augmentée – VANA 199
5.7.3.1-) Les types d’options réelles 200
5.7.3.2-) L’év aluation des options réelles 201
Série d’exercices 204
CHAPITRE 6
STRUCTURE DU CAPITAL ET COÛT DU CAPITAL 213
6.1-) Introduction 213
6.2-) Risque opérationnel et risque financier 213
6.3-) L’approche traditionnelle 215
6.4-) L’approche de Modigliani & Miller 219
6.4.1-) Les propositions de Modigliani & Miller en l’absence de
l’impôt sur le bénéfice 219
TABLE DES MATIÈRES
-IX-
7.5.5-) Le dividende en tant que signal 273
7.5.6-) Le dividende et l’aléa moral 274
Série d’exercices 275
PARTIE IV
LES MODES DE FINANCEMENT DE L’ENTREPRISE
279
CHAPITRE 8
LE FINANCEMENT PAR CAPITAUX PROPRES 281
8.1-) Introduction 281
8.2-) L’autofinancement 281
8.2.1-) Définition de l’autofinancement 282
8.2.2-) Avantages et coûts de l’autofinancement 283
8.3-) L’émission d’actions nouvelles 284
8.3.1-) Objectif de l’émission d’actions nouvelles 284
8.3.2-) Le risque de dilution 285
8.3.3-) Le droit préférentiel de souscription 287
8.3.4-) Le droit d’attribution 290
8.4-) Le capital-investissement 293
8.4.1-) Formes de capital-investissement 294
8.4.2-) Le pacte d’actionnariat 295
8.4.3-) Les modalités de sortie du capital-investisseur 296
8.4.4-) Le capital-investissement en Algérie 297
8.5-) L’introduction en bourse 298
8.5.1-) Les modes d’introduction en bourse 299
8.5.2-) Avantages et coûts de l’introduction en bourse 300
CHAPITRE 9
LE FINANCEMENT PAR ENDETTEMENT 303
9.1-) Introduction 303
9.2-) Le crédit bancaire 303
9.2.1-) Le rôle de la banque 303
9.2.2-) Les crédits bancaires à l’entreprise 305
TABLE DES MATIÈRES
-IX-
7.5.5-) Le dividende en tant que signal 273
7.5.6-) Le dividende et l’aléa moral 274
Série d’exercices 275
PARTIE IV
LES MODES DE FINANCEMENT DE L’ENTREPRISE
279
CHAPITRE 8
LE FINANCEMENT PAR CAPITAUX PROPRES 281
8.1-) Introduction 281
8.2-) L’autofinancement 281
8.2.1-) Définition de l’autofinancement 282
8.2.2-) Avantages et coûts de l’autofinancement 283
8.3-) L’émission d’actions nouvelles 284
8.3.1-) Objectif de l’émission d’actions nouvelles 284
8.3.2-) Le risque de dilution 285
8.3.3-) Le droit préférentiel de souscription 287
8.3.4-) Le droit d’attribution 290
8.4-) Le capital-investissement 293
8.4.1-) Formes de capital-investissement 294
8.4.2-) Le pacte d’actionnariat 295
8.4.3-) Les modalités de sortie du capital-investisseur 296
8.4.4-) Le capital-investissement en Algérie 297
8.5-) L’introduction en bourse 298
8.5.1-) Les modes d’introduction en bourse 299
8.5.2-) Avantages et coûts de l’introduction en bourse 300
CHAPITRE 9
LE FINANCEMENT PAR ENDETTEMENT 303
9.1-) Introduction 303
9.2-) Le crédit bancaire 303
9.2.1-) Le rôle de la banque 303
9.2.2-) Les crédits bancaires à l’entreprise 305
FINANCE D’ENTREPRISE EN ALGÉRIE
-126-
actionnaires, l’entreprise est également responsable vis-à- vis d’autres parties
comme les travailleurs, l’environnement, l’éthique et autres.137
La thèse des parties prenantes estime que l’objectif de maximisation de la valeur
de l’entreprise n’est pas une ga rantie pour l’implémentation de l’optimum social
car il peut induire des effets négatifs sur d’autres agents éco nomiques comme les
travailleurs et sur d’autres aspects de la vie sociale comme l’environnement et
l’éthique.138 Bien qu’en moyenne, les licenciements semblent ne pas induire d e
hausse de la valeur boursière des actions, un des exemples souv ent cités à ce
propos est la constatation de l’augmentation de la valeur bours ière de cert aines
entreprises par suite d’un plan social impliquant le licencieme nt de travailleurs. 139
De même, les médias font souvent part des dommages importants c ausés à
l’environnement par des entreprises cherchant à maximiser leurs profits. C’est le
cas aussi des arrangements pouvant exister entre des firmes mul tinationales et les
dictatures brutales et corrompues de certains pays en développement.
Cependant, il est important de relever que la thèse de la maxim isation de la
valeur de l’entreprise ne signifie pas refus des objectifs prônés par les tenants de la
théorie des parties prenantes. Les économistes considèrent en effet que l’objectif de
maximisation de la valeur de l’entreprise n’est pas en contradi ction avec
l’existence d’objectifs propres aux parties prenantes.
En fait, la différence entre ces deux conceptions réside dans l a manière avec
laquelle ces autres objectifs sont intégrés dans le calcul écon omique. Pour la thèse
des parties prenantes, ces autres objectifs doivent être représ entés au sein même de
l’entreprise et doivent influencer la prise de décision. La théo rie des parties
prenantes ne précise cependant pas comment se détermine l’arbit r a g e e n t r e c e s
différents objectifs, en particulier lorsqu’ils sont opposés.140
Par contre, pour les tenants de la t hèse de la valeur de l’entreprise, la
conciliation entre l’objectif de maximisation de la valeur de l ’entreprise et les
objectifs des parties prenantes peut être obtenue par l’interna lisation des différents
effets externes, notamment à travers la législation et la taxat ion. Dans ces
conditions, la maximisation de la valeur de l’entreprise impl i q u e c e l l e d e
l’optimum social.
A titre d’exemple, la mise en place de la législation de protec tion des
travailleurs a pour objectif d’intégrer les intérêts de ces der niers dans la gestion de
l’entreprise. C’est aussi le cas des normes environnementales e t autres
considérations telles que le respect d’une certaine éthique relative par exemple à la
corruption, à l’emploi des enfants et autres. En intégrant ces règles législatives dans
137 Voir Freeman (1984) qui définit les parties prenantes comme ét ant « tout groupe ou individu qui peut affecter
ou est affecté par la réalisation du but d'une organisation ».
138 Voir Tirole (2006).
139 Hallock (1998) trouve que pour un échantillon de 1.287 annonce s de licenciements faites par les entreprises
américaines cotées en bourse, les cours boursiers autour de la date d’annonce affichent une baisse procurant un
taux de rendement négatif aux actionnaires. Un résultat identique est obtenu par Chen, Mehrotra, Sivakumar & Yu
(2001) selon lesquels “en moyenne, les annonces de licenciement s sont associées à une réponse négative
significative du marché boursier et le rendement le plus faible est associé aux licenciements attribués à une
demande en déclin ».
140 Voir Jensen (2001).
FINANCE D’ENTREPRISE EN ALGÉRIE
-126-
actionnaires, l’entreprise est également responsable vis-à- vis d’autres parties
comme les travailleurs, l’environnement, l’éthique et autres.137
La thèse des parties prenantes estime que l’objectif de maximisation de la valeur
de l’entreprise n’est pas une ga rantie pour l’implémentation de l’optimum social
car il peut induire des effets négatifs sur d’autres agents éco nomiques comme les
travailleurs et sur d’autres aspects de la vie sociale comme l’environnement et
l’éthique.138 Bien qu’en moyenne, les licenciements semblent ne pas induire d e
hausse de la valeur boursière des actions, un des exemples souv ent cités à ce
propos est la constatation de l’augmentation de la valeur bours ière de cert aines
entreprises par suite d’un plan social impliquant le licencieme nt de travailleurs. 139
De même, les médias font souvent part des dommages importants c ausés à
l’environnement par des entreprises cherchant à maximiser leurs profits. C’est le
cas aussi des arrangements pouvant exister entre des firmes mul tinationales et les
dictatures brutales et corrompues de certains pays en développement.
Cependant, il est important de relever que la thèse de la maxim isation de la
valeur de l’entreprise ne signifie pas refus des objectifs prônés par les tenants de la
théorie des parties prenantes. Les économistes considèrent en effet que l’objectif de
maximisation de la valeur de l’entreprise n’est pas en contradi ction avec
l’existence d’objectifs propres aux parties prenantes.
En fait, la différence entre ces deux conceptions réside dans l a manière avec
laquelle ces autres objectifs sont intégrés dans le calcul écon omique. Pour la thèse
des parties prenantes, ces autres objectifs doivent être représ entés au sein même de
l’entreprise et doivent influencer la prise de décision. La théo rie des parties
prenantes ne précise cependant pas comment se détermine l’arbit r a g e e n t r e c e s
différents objectifs, en particulier lorsqu’ils sont opposés.140
Par contre, pour les tenants de la t hèse de la valeur de l’entreprise, la
conciliation entre l’objectif de maximisation de la valeur de l ’entreprise et les
objectifs des parties prenantes peut être obtenue par l’interna lisation des différents
effets externes, notamment à travers la législation et la taxat ion. Dans ces
conditions, la maximisation de la valeur de l’entreprise impl i q u e c e l l e d e
l’optimum social.
A titre d’exemple, la mise en place de la législation de protec tion des
travailleurs a pour objectif d’intégrer les intérêts de ces der niers dans la gestion de
l’entreprise. C’est aussi le cas des normes environnementales e t autres
considérations telles que le respect d’une certaine éthique relative par exemple à la
corruption, à l’emploi des enfants et autres. En intégrant ces règles législatives dans
137 Voir Freeman (1984) qui définit les parties prenantes comme ét ant « tout groupe ou individu qui peut affecter
ou est affecté par la réalisation du but d'une organisation ».
138 Voir Tirole (2006).
139 Hallock (1998) trouve que pour un échantillon de 1.287 annonce s de licenciements faites par les entreprises
américaines cotées en bourse, les cours boursiers autour de la date d’annonce affichent une baisse procurant un
taux de rendement négatif aux actionnaires. Un résultat identique est obtenu par Chen, Mehrotra, Sivakumar & Yu
(2001) selon lesquels “en moyenne, les annonces de licenciement s sont associées à une réponse négative
significative du marché boursier et le rendement le plus faible est associé aux licenciements attribués à une
demande en déclin ».
140 Voir Jensen (2001).
FINANCE D’ENTREPRISE EN ALGÉRIE
-132-
Deux principales motivations peuvent être à l’origine d’une OPA. Elle peut être
le fait d’une entreprise du même secteur d’activité que l’entre prise-cible qui vise à
accroître sa part de marché ou à bénéficier d’effets de synergi e.155 L’OPA peut
également être déclenchée par un raider afin de profiter de la sous-évaluation de
l’entreprise-cible en vue de réaliser une plus-value après réorganisation e t
restructuration.156 L’OPA est dite amicale ou sollicitée lorsqu’elle a donné lieu à un
accord préalable entre l’initiateur de l’opération et l’ent reprise-cible. Lorsqu’elle a
lieu contre la volonté du conseil d’administration ou des dirig eants de l’entreprise-
cible, l’OPA est dite hostile.
Dans le cas où l’OPA est du type hostile, l’une des premières d écisions de son
initiateur est de remplacer les managers actuels par de nouveau x managers qui
auront pour mission la mise en œuvre du plan de réorganisation. C’est pour cette
raison que l’OPA représente une menace crédible qui incite le s managers actuels à
fournir un plus grand effort en direction de l’objectif assigné de maximisation de la
valeur de l’entreprise. L’existence de l’OPA a un effet discipl inaire important sur
le management, ce qui réduit d’autant le problème d’agence entr e les actionnaires
et les managers. Relevons que contrairement aux autres mécanism es de
gouvernance, l’OPA est un mécanisme de marché, externe à l’entreprise.
Grossman & Hart (1980) ont cependant montré que l’existence du phénomène
du free riding (problème du passager clandestin) est de nature à réduire l’eff icacité
de l’OPA. Le free riding décrit le comportement de personnes en situation et en
mesure de bénéficier d’une ressource commune ou d’un bien collectif sans payer le
prix exigé ou le coût de son obtention. Le free riding est un type de défaillance du
marché qui peut nécessiter l’intervention d’une autorité centrale.
L’exemple cité à ce titre p ar Mancur Olson (1965) est celui de l’activité
syndicale en entreprise. En effet, la contestation syndicale es t souvent exercée par
une poignée de salariés, mais les éventuelles retombées positiv es, par exemple une
augmentation des salaires ou une amélioration des conditions de travail, touchent
l’ensemble du personnel de l’entreprise. Le free riding se retrouve également dans
le cas des citoyens qui utilisent les biens et services publics (hôpitaux, écoles,
routes, sécurité, etc.) sans payer les impôts nécessaires à leur financement.157
Grossman & Hart (1 980) montrent que la réalisation d’une OPA peut être
remise en cause par le problème du free riding . Considérons un actionnaire
disposant d’une part des actions suffisamment petite de telle sorte que sa décision
de vendre ou de ne pas vendre ses actions n’a aucune influence sur le succès de
l’OPA. Si cet actionnaire antici pe une augmentation importante de la valeur de
l’entreprise, al ors il pourrait ne pas être incité à vendre ses actions au raider,
155 La réalisation d’une OPA peut être conditionnée par l’autorisat ion de l’autorité en charge de lutter contre les
pratiques anticoncurrentielles si cette OPA donne lieu à une forte concentration entre entreprises.
156 Un raider est souvent une banque d’affaires ou un fonds d’investissement qui enclenche des OPA pour prendre
le contrôle d’entreprises cotées en bourse avec pour objectif d e les revendre à un prix supérieur après
réorganisation.
157 Les exemples les plus importants de ce type de biens et servic es sont la sécurité, la santé, l’éducation, les
infrastructures, etc. Ce sont des biens et se rvices dont, en général et en particulie r en Algérie, l’accès n’est pas
conditionné par le paiement de la prestation.
FINANCE D’ENTREPRISE EN ALGÉRIE
-132-
Deux principales motivations peuvent être à l’origine d’une OPA. Elle peut être
le fait d’une entreprise du même secteur d’activité que l’entre prise-cible qui vise à
accroître sa part de marché ou à bénéficier d’effets de synergi e.155 L’OPA peut
également être déclenchée par un raider afin de profiter de la sous-évaluation de
l’entreprise-cible en vue de réaliser une plus-value après réorganisation e t
restructuration.156 L’OPA est dite amicale ou sollicitée lorsqu’elle a donné lieu à un
accord préalable entre l’initiateur de l’opération et l’ent reprise-cible. Lorsqu’elle a
lieu contre la volonté du conseil d’administration ou des dirig eants de l’entreprise-
cible, l’OPA est dite hostile.
Dans le cas où l’OPA est du type hostile, l’une des premières d écisions de son
initiateur est de remplacer les managers actuels par de nouveau x managers qui
auront pour mission la mise en œuvre du plan de réorganisation. C’est pour cette
raison que l’OPA représente une menace crédible qui incite le s managers actuels à
fournir un plus grand effort en direction de l’objectif assigné de maximisation de la
valeur de l’entreprise. L’existence de l’OPA a un effet discipl inaire important sur
le management, ce qui réduit d’autant le problème d’agence entr e les actionnaires
et les managers. Relevons que contrairement aux autres mécanism es de
gouvernance, l’OPA est un mécanisme de marché, externe à l’entreprise.
Grossman & Hart (1980) ont cependant montré que l’existence du phénomène
du free riding (problème du passager clandestin) est de nature à réduire l’eff icacité
de l’OPA. Le free riding décrit le comportement de personnes en situation et en
mesure de bénéficier d’une ressource commune ou d’un bien collectif sans payer le
prix exigé ou le coût de son obtention. Le free riding est un type de défaillance du
marché qui peut nécessiter l’intervention d’une autorité centrale.
L’exemple cité à ce titre p ar Mancur Olson (1965) est celui de l’activité
syndicale en entreprise. En effet, la contestation syndicale es t souvent exercée par
une poignée de salariés, mais les éventuelles retombées positiv es, par exemple une
augmentation des salaires ou une amélioration des conditions de travail, touchent
l’ensemble du personnel de l’entreprise. Le free riding se retrouve également dans
le cas des citoyens qui utilisent les biens et services publics (hôpitaux, écoles,
routes, sécurité, etc.) sans payer les impôts nécessaires à leur financement.157
Grossman & Hart (1 980) montrent que la réalisation d’une OPA peut être
remise en cause par le problème du free riding . Considérons un actionnaire
disposant d’une part des actions suffisamment petite de telle sorte que sa décision
de vendre ou de ne pas vendre ses actions n’a aucune influence sur le succès de
l’OPA. Si cet actionnaire antici pe une augmentation importante de la valeur de
l’entreprise, al ors il pourrait ne pas être incité à vendre ses actions au raider,
155 La réalisation d’une OPA peut être conditionnée par l’autorisat ion de l’autorité en charge de lutter contre les
pratiques anticoncurrentielles si cette OPA donne lieu à une forte concentration entre entreprises.
156 Un raider est souvent une banque d’affaires ou un fonds d’investissement qui enclenche des OPA pour prendre
le contrôle d’entreprises cotées en bourse avec pour objectif d e les revendre à un prix supérieur après
réorganisation.
157 Les exemples les plus importants de ce type de biens et servic es sont la sécurité, la santé, l’éducation, les
infrastructures, etc. Ce sont des biens et se rvices dont, en général et en particulie r en Algérie, l’accès n’est pas
conditionné par le paiement de la prestation.
---
III
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION..................................................................................................... 9
PARTIE 1 : L’entreprise, organisation et mise en place
de moyens d’auto-contrôle et de contrôle nécessaires
à la protection de son patrimoine
CHAPITRE 1 : L’entreprise agent économique, étude
de ses moyens d’auto-contrôle et de contrôle .............................................................13
1.1. Définition générale ...............................................................................................13
1.2. Définition du cycle financier et comptable ..........................................................14
1.3. Cohérence des activités et mise en place de systèmes
d’auto-contrôle et de contrôle .....................................................................................15
1.3.1. Révision-Comptable ......................................................................................... 16
1.3.2. Commissariat aux Comptes .............................................................................. 16
1.3.3. L’Audit interne ..................................................................................................16
1.3.4. L’Audit Financier et Comptable ....................................................................... 16
1.3.5. Fonction et statut d’un service d’Audit Comptable au sein
de l’entre prise ..............................................................................................................17
CHAPITRE 2 : Objectifs de la fonction l’Audit au sein
de l’entreprise ..............................................................................................................19
2.1. Objectifs en matière d’Audit Comptable .............................................................19
2.1.1. Analyse du contrôle interne et des procédures appliquées
dans l’entreprise ..........................................................................................................20
2.1.2. Contrôle des actifs non courants et actifs courants ...........................................20
2. 1.3. Contrôle des passifs non courants et passifs courants .................................... 20
2. 1.4. Enregistrement comptable correct de toutes les opérations
afférentes à l’exercice ................................................................................................. 20
2. 1.5. Identification et imputation correcte des produits
et charges relatifs à d’autres exercices ........................................................................ 20
2.1.6. Détection des irrégularités, omissions ou erreurs ............................................. 21
2.2. Respect des normes d’audit comptable généralement reconnues ........................21
2.2.1. Normes générales ..............................................................................................21
2.2.2. Normes relatives à l’exécution des tâches ........................................................ 21
2.3. Aspect des principes comptables généralement admis ou reconnus ..................22
2.3.1. Objectif 1 : Enregistrement des produits et charges ......................................... 23
2.3.2. Objectif 2:Evolution des comptes d’Actif et de Passif .....................................24
2.3.3. Objectif 3: Classification significative des actifs, permettant
une présentation sincère de la position financière de l’entreprise ............................. 25
2.3.4. Objectif 4: Comptabilisation des passifs en vue de l’obtention
d’une situation passive sincère ....................................................................................26
2.3.5. Objectif 5 : Établissement de la situation globale de l’entreprise. ....................27
TABLE DES MATIÈRES V
CHAPITRE 5 : Guide d’Audit des comptes de bilan et des comptes
de résultats .................................................................................................................. 63
5.1 - BILAN ACTIF ( non courant et courant) ...........................................................63
5.1.1. Contrôle des immobilisations ........................................................................... 63
5. 1.2. Généralités ....................................................................................................... 63
5. 1.3. Dispositions générales ..................................................................................... 63
5. 1.4. Règles et principes à respecter en matière d’amortissement ........................... 64
5. 1.5. Le mécanisme de la réévaluation des investissements
et leur régime comptable .............................................................................................65
5. 1.6. Irrégularités pouvant affecter les comptes d’investissements ..........................65
5.1.7. Appréciation du contrôle interne .......................................................................66
5.1.8. Les indices d’un contrôle interne satisfaisant ................................................... 67
5. 1.9. Description des procédures administratives relatives
aux opérations d’achat ................................................................................................ 68
5.1.10. Procédures suggérées en vue du contrôle des immobilisations ..................... 70
5.2. Contrôle des Stocks (classe 3) ............................................................................ 77
5.2.2. Irrégularités généralement rencontrées dans les Stocks ....................................77
5.2.3. Définition et principes essentiels des comptes de stocks ..................................78
5.2.4. Conditions requises pour un contrôle interne satisfaisant au niveau
des stocks ....................................................................................................................79
5.2.5. Description des procédures administratives et détermination des
incompatibilités ...........................................................................................................79
5.2.6. Questionnaire de contrôle interne .....................................................................79
5.2.7. Contrôles à effectuer par postes ........................................................................85
5.2.8. Autres contrôles à effectuer .............................................................................. 85
5.2.9. Contrôle des entreprises effectuant des travaux de longue durée .....................87
5.3. Autres comptes débiteurs (compte 467) .............................................................. 90
5.4. participation et créances y rattachées ..................................................................90
5.5. Fournisseurs et Compte rattachés (40) ..................................................................92
5.6. Groupe et associés (45) .........................................................................................93
5.7. Débiteurs et créditeurs divers (46) ........................................................................94
5.8. Clients et comptes rattachés (41) ..........................................................................95
5.9. Comptes financiers (51) .......................................................................................97
CHAPITRE 6 : Audit des positions des comptes de passifs ...................................... 99
6.1. Primes liées au capital social (103) .......................................................................99
6.2. Réserves (106) ...................................................................................................... 99
6.3. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation (18) ............101
6.4. Résultats de l’exercices (12) ...............................................................................101
6.5. Provisions pour charges des passifs non courants (15) .......................................102
6.6. Autres comptes créditeurs (467) ......................................................................... 102
6.7. Dettes d’investissement Emprunts et dettes assimilés (16) comptes 161 à167 ..102
6.8. Fournisseurs et comptes rattachés (43) ...............................................................104
6.9. Détentions pour compte autres créditeurs (467) ................................................106
VII
TABLE DES MATIÈRES
13.1. Objectifs des documents de travail ..................................................................149
13.2. Inventaire des documents principaux ...............................................................149
CHAPITRE 14 : L’une des méthodes de contrôle, la technique des sondages ........151
14.1. La théorie mathématique .................................................................................151
14.2. Terminologie employée .................................................................................... 152
14.3. Les tables de niveaux de confiance .................................................................153
Conclusion ................................................................................................................. 159
ANNEXES ................................................................................................................ 163
MONOGRAPHIES ................................................................................................ 207
CONCLUSION GENERALE ................................................................................211
CONCLUSION RELATIVE ..................................................................................225
BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................231
INTRODUCTION
La contribution importante au développement économique national
appréciée à travers l’immensité des volumes d’opérations industrielles,
commerciales et financières réalisées par les entreprises algériennes, et leur
passage à l’autonomie juridique et de gestion ont influé sur notre décision
de réaliser cet ouvrage traitant de la fonction AUDIT portant sur ces
enrichissements notamment la fonction Commissariat aux comptes et à
fonction Informatique.
On ne se lassera pas de rappeler pour notre part que la fonction Audit
constitue un moyen de prévention contre les irrégularités, le gaspillage, les
négligences, les erreurs professionnelles et les infractions économiques
commises par certains employés peu scrupuleux ou indélicats .
Le présent ouvrage permet, d’une part, de faire connaître aux
responsables la fonction Audit, sa place, son rôle et les résultats de son
implantation dans leur entreprise ; et, d’autre part, de fournir un guide très
utile pour les auditeurs comptables des entreprises nationales et privées
algériennes.
L’ouvrage se développe en trois parties, ou livres.
Dans la première partie consacrée à l’Entreprise , nous étudions
son organisation et les moyens à mettre en oeuvre pour assurer un contrôle
interne fiable et efficace permettant de parer à tout acte néfaste à sa gestion et
préjudiciable à son patrimoine.
La seconde partie est consacrée à la présentation d’un guide
d’Audit financier et comptable adapté au contexte national et aux exigences
du Plan comptable national : mis à jour surtout avec l’harmonisation de la
comptabilité des Fonds de Participation devenus depuis, Holdings d’État,
puis Sociétés de Gestion des Participations de l’État, puis Groupes
Industriels.
Dans la troisième partie est définie l’organisation de la fonction
«Audit» et les moyens nécessaires à son fonctionnement.
La fin de cet ouvrage comprend une série d’annexes représentant les
principaux documents de travail utilisés dans la Fonction Audit. On rappellera
aux responsables d’Entreprises que l’article 40 de la loi 88-01 portant sur
9
PARTIE 1
L’entreprise : organisation et mise en
place de moyens d’auto-contrôle et de
contrôle nécessaires à la protection de
son patrimoine
Cette première partie est consacrée à l’étude de l’Organisation, aux
différentes mesures à prendre par les responsables en vue de la protection et
de préservation du patrimoine de leur entreprise.
En plus des précautions d’ordre juridique et financier que se doit de prendre
l’entreprise (contrats d’assurance), il est nécessaire, sur le plan organisationnel,
d’une part, de déterminer et de diffuser des organigrammes assortis de la
description des responsabilités de chaque structure et de chaque agent ; et
d’autre part, d’élaborer des procédures écrites que devront respecter dans
l’exercice de leurs fonctions tous les agents de l’entreprise à quelque niveau
hiérarchique que ce soit.
Cette partie s’articulera donc comme suit :
Chapitre 1 : L’entreprise, agent économique : définition, structuration et
politique de sa gestion.
Chapitre 2 : Objectifs de l’Audit.
Chapitre 3 : Le contrôle interne dans l’entreprise, élément indicateur
indispensable à la fonction Audit.
11
CHAPITRE
L’entreprise agent
économique, étude
de ses moyens d’auto-
contrôle et de contrôle
1.1. Définition générale
L’entreprise, centre d’échanges de biens et services, est un système constitué
de sous-systèmes dans lequel s’exercent des interactions, c’est-à-dire un
système d’activités coordonnées.
Le cycle d’opérations de gestion d’une entreprise peut se présenter comme
suit :
1
conception et décision sur la
politique à suivre
2
Planification
( organisation des moyens )
5
contrôle et évaluation des
résultats
Planification opérationnelle
( plans et budgets )
3
Mise en œuvre
( organisation )
4
Direction
( gérer l’entreprise )
Le schéma décrit ci-dessus permet de savoir que les systèmes et les procédures
mis en oeuvre dans l’entreprise pour atteindre les objectifs fixés, résultent
de la combinaison, d’une part des moyens humains, financiers et techniques,
13
Audit comptable et financier14
et, d’autre part des instructions de la direction découlant de la politique de
gestion tracée par ces dirigeants, responsables de leur entreprise.
1.2.Définition du cycle financier et comptable
On peut de la même manière que ci-dessus définir un schéma du cycle
financier et comptable ;
il faut toutefois rappeler que c’est au niveau comptable que convergent en
réalité toutes les données permettant l’enregistrement, la tenue des comptes et
l’établissement de toutes situations ou états porteurs d’informations.
Planification opérationnelle
Enregistrement comptableAudit interne et externe
2
Elaboration des systèmes et
procédures de gestion
5
Analyse et interprétation des
résultats
1
Budget et contrôle
budgétaire
On constate que la séquence des opérations comptables est similaire à celle
des opérations de gestion car elle se déroule de la même façon. En effet, ces
enregistrements comptables résultent des systèmes et procédures définis à
l’issue de la phase «budgétisation», ils s’inspirent bien sûr des objectifs fixés
pour le contrôle budgétaire. Les activités de contrôle (d’Audit) s’assurent du
respect des méthodes d’enregistrement et fournissent des rapports d’analyse à
partir desquels seront entreprises des rectifications et peut-être sanctionner les
agents responsables d’erreurs volontaires ou même involontaires.
TABLE DES MATIÈRES 15
En superposant les deux schémas décrits précédemment, on constate que le
cycle d’opérations comptables s’intègre bien dans la gestion de l’entreprise.
On remarque aussi qu’à chaque phase du cycle d’opérations de gestion
correspond bien une phase du cycle d’opérations comptables.
Exemple : à la phase politique de gestion correspond la phase définition des
objectifs ; à la phase organisation correspond la phase élaboration
des systèmes et procédures ...
On constate qu’il y a une synchronisation, c’est-à-dire un enchaînement
logique des opérations de gestion et des opérations comptables.
1.3. Cohérence des activités et mise en place de systèmes
d’auto-contrôle et de contrôle
Pour atteindre des objectifs, les dirigeants de l’entreprise doivent veiller à tout
moment à une cohérence des activités de toutes les fonctions (de production,
commerciale, financière, ...). Cette cohérence implique donc la mise en place
de systèmes de contrôle et d’auto-contrôle, et c’est à ce niveau que nous
devons placer le rôle de l’Audit Comptable et Financier.Extrait et lecture des premières pages :
Cet ouvrage propose un aperçu gratuit de ses premières pages et de son plan détaillé :
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