
Corruption dans les marchés publics Français
Éditeur :BERTI ÉditionsFormat :Livre relié / brochéRésumé de l'œuvre
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III TABLE DES MATIÈRES Avant propos IX INTRODUCTION 1 PARTI I Les méthodes de corruption dans les marchés publics 5 Chapitre 1 Lൾඌ ආඣඍඁඈൽൾඌ ൽൾ ർඈඋඋඎඉඍංඈඇ ൽൺඇඌ අൺ ඉඁൺඌൾ ൽൾ ඉඋඣඉൺඋൺඍංඈඇ ൽൾඌ ආൺඋർඁඣඌ ඉඎൻඅංർඌ 5 Section 1 : Sous-processus de préparation du marché public et son résultat direct 5 1- opérations du processus de préparation du marché public 6 1-1- Opération de définition des besoins et leur maturation (Etude de faisabilité) 6 1-2- L’opération de financement du marché public 21 1-3- Opération de détermination des conditions de réalisation du marché public 25 1-4 Opération du choix du mode de passation 29 2- Le cahier des charges comme résultat du sous-processus de préparation du marché public 30 Section 2 : Méthodes de corruption en phase de préparation du marché public 32 1- La dissimulation de la vraie nature du marché aux concurrents sauf à l’un d’entre eux 32 1-1- Définition de la méthode 33 2-1- Conditions de gestion 36 3-1- Les indices 37 2- Méthode des projets inutiles ou ayant peu d’intérêts par rap- port aux coûts 37 2-1- Définition de la méthode 38 2-2- Conditions de gestion 39 2-3- Les indices 39 3- Méthode de fractionnement des besoins 40 3-1- Définition de la méthode 40 3-2- Conditions de gestion 41 3-3- Les indices 42 Table des matières 2- Méthode de la manipulation de l’avis publicitaire 65 2-1- Définition de la méthode 65 2-2- Conditions de gestion 66 2-3- Les indices 67 3- Méthode de l’entente et collision entre les soumissionnaires 67 3-1- Définition de la méthode 67 3-2- Conditions de gestion 68 3-3- Les indices 69 4- Méthode du recours sans motif au gré à gré simple ou au gré à gré après consultation 70 4-1- Définition de la méthode 70 4-2- Conditions de gestion 70 4-3- Les indices 71 5- Méthode de correction des fautes de calcul dans les offres financières 71 5-1- Définition de la méthode 71 5-2- Conditions de gestion 72 5-3- Les indices 73 6- Méthode de l’annulation de la procédure 74 6-1- Définition de la méthode 74 6-2- Conditions de gestion 74 6-3- Exemple 75 6-4- Les indices 76 7- Méthode de conclusion des contrats hors du cadre des mar- chés publics 77 7-1- Définition de la méthode 77 7-2- Conditions de gestion 78 7-3- Les indices 78 Chapitre 3 79 Méthodes de corruption en phase d’exécution du marché public 79 Section 1 : Sous-processus de l’exécution du marché public et son résultat directe 79 1- Opérations du sous-processus d’exécution du marché public 79 1-1- Opération de notification du marché 80 Table des matières 5-3- Exemple 108 5-4- Les indices 110 6- Méthode d’arrêt des travaux sans motif plausible 110 6-1- Définition de la méthode 110 6-2- Conditions de gestion 111 6-3- Les indices 111 7- Méthode de manipulation de l’opération de paiement 112 7-1- Définition de la méthode 112 7-2- Conditions de gestion 113 7-3- Les indices 114 8- Méthode de manipulation des modalités d’exécution des mar- chés de consommables 114 8-1- Définition de la méthode 115 8-2- Conditions de gestion 116 8-3- indices 116 PARTIE II Méthodologie d’enquête sur les marchés publics 117 Chapitre 1 Eඇඏංඋඈඇඇൾආൾඇඍ ൽൾ ൾඌඍංඈඇ ൽൾඌ ආൺඋർඁඣඌ ඉඎൻඅංർඌ 117 Section 1 : Suffit-il de respecter les principes généraux pour garantir l’efficacité et la bonne utilisation des fonds publics ? 117 1- Respect des principes qui régissent la passation et l’exécution des marchés publics 117 2- Décisions de gestion des marchés publics et potentialité d’er- reur 119 3 - Clarté des rôles organisationnels est la base de la maitrise de gestion des marchés publics 120 3-1- Rôle du dirigeant 121 3-2- Rôle du gestionnaire 121 3-3- Rôle de l’exécutant 121 - L’opportunité 123 - Besoin/pression 123 - Rationalisation 123 Section 2 : Système du contrôle interne des marchés publics 125 1- Notion du système du contrôle interne des marchés publics 125 La corruption dans les marchés publics 2- Fondements d’établissement d’un système de contrôle in- terne 126 Section 3 : Réglementation en vigueur dans le domaine des marchés publics 130 1- Les principales lacunes dans la réglementation des marchés publics algérienne 131 2- Raisons des lacunes dans la réglementation des marchés publics 133 Chapitre 2 Lൾඌ ൿඈඇൽൾආൾඇඍඌ ൽൾ අൺ ආඣඍඁඈൽඈඅඈංൾ ൽ’ൾඇඊඎඤඍൾ ൾඇ ආൺඍංජඋൾ ൽൾ ආൺඋർඁඣඌ ඉඎൻඅංർඌ 137 Section 1 : Aperçu général sur l’évolution historique des enquêtes en matière des marchés publics 137 Section 2 : Les exigences de l’enquête dans les marchés publics 145 1- Intégrité et comportement de l’enquêteur 145 1-1- Divulgation du secret d’enquêtes 146 1-2- Agir sur la base de préjugés 146 2- Compétence de l’enquêteur 147 2-1- Maitrise suffisante de la législation et de la réglementation en vigueur des marchés publics 148 2-2- Connaissance générale de la gestion des marchés publics 148 2-3- Le travail organisé et planifié de l’enquêteur 149 2-4- formation continue dans le domaine de l’investigation 149 Section 3 : Techniques spéciales d’enquête en matière de marchés publics 150 Section 4 : Principaux textes utilisés dans l’enquête sur les marchés publics 154 Chapitre 3 Les étapes de la méthodologie d’enquête sur les marchés publics 160 Section 1 : Préparation des enquêtes sur les marchés publics 160 1- Tirer profit des sources de renseignements préliminaires 160 1-1- La presse et la société civile 160 1-2- Dénonciation par les fonctionnaires 161 1-3 L’exploitation des informations données par des personnes impliquées dans des affaires de corruption 162 Table des matières 2- Evaluation du système de contrôle interne des marchés pu- blics 162 3- Etablir une situation des marchés publics 165 4- Etablissement d’une situation sur le contentieux administra- tif relatif aux marchés publics 166 Section 2 : Enquêtes préliminaires sur un échantillon de marchés publics 167 Section 3 : Approfondissement des investigations dans les marchés de l’échantillon 170 1- Reconstitution des documents du marché 170 2- Examen minutieux des documents du marché 171 3- Inspection sur terrain des projets réalisés 171 4- Interroger les gestionnaires sur les infractions enregistrées 173 5- Détecte des indices de corruption 174 Section 4 : Extension des investigations au partenaire co- contractant et aux fonctionnaires publics 178 1- Extension de l’enquête au partenaire co-contractant 178 1-1 Examen des statuts et de la structure de répartition du capi- tal 178 1-2 Examen du compte des achats 179 1-3- Vérification du compte des clients 179 1-4 vérifier les comptes concernant les disponibilités monétaires et la possibilité de la création d’une caisse noire 179 2- Extension des enquêtes aux biens des fonctionnaires publics 182 2-1- Audit des biens et du patrimoine des fonctionnaires 182 2-2- Blanchiment des commissions et des pots-de-vin perçus des marchés publics 183 2-3- Recel 185 Conclusion 189 BIBLIOGRAPHIE 191 1 INTRODUCTION La corruption dans les marchés publics est sans aucun doute non seulement préjudiciable au côté économique, mais peut menacer la stabilité et la sécurité nationale lorsqu’elle se propage et devient hors de contrôle, c e qui a conduit l’Organisation des Nations Unies, à l’occasion de sa convention sur la lutte contre la corruption, adoptée par l’Assemblée générale des Nati ons Unies le 31 octobre 2003 et ratifiée avec réserve par l’Algérie en 2004, à considérer la corruption dans ce domaine comme l’une des formes les plus impo rtantes de corruption dont la lutte nécessite une riposte et une coopération internationales permettant la coordination des efforts, l’élaboration de plans et le renforcement des moyens, y compris la modernisation des enquêtes. En effet, les méthodes de corruption utilisées en matière de ma rchés publics sont devenues plus compliquées du fait de la révolution numériq ue et de l’énorme évolution des transactions bancaires, ce qui a entraîn é l’incapacité des enquêtes traditionnelles à suivre l’évolution et les change ments de l’environnement dans lequel ces marchés sont passés et exécutés . La «délinquance financière» a été perpétrée par des délinquants pr ofessionnels connus mondialement sous le nom de «cols blancs», dotés de capa cités juridiques, techniques et informatiques élevées, qu’ils utilisent pour concevoir des méthodes complexes de corruption, difficiles de contrôler e t de prouver. La dérive financière peut combiner entre les différentes formes de corruption, en effet la corruption dans les marchés publics peut être liée au blanchiment d’argent, l’évasion et la fraude fiscales, les infractions à la législation régissant les changes et les mouvements de capitaux et les infractions à la législation relative à l’emploi et aux relations de travail. Bien qu’il soit difficile de compter et de recenser les méthode s de corruption dans les marchés publics du fait de leur abondance et leur tran sformation continue, leur majorité s’articule néanmoins autour de trois axes principaux : • Définition et maturation des besoins (étude de faisabilité) • Dans quelle mesure la mise en concurrence pour le choix du co contrac- tant était effective, loyale et équitable ? • Et enfin, les circonstances de la réalisation physique et de l’exécution financière du marché. Le ciblage de ces axes est principalement dû au fait que les pr atiques de corruption exploitent les lacunes et les failles de la législat ion et de la 19 Les méthodes de corruption dans la phase de préparation des marchés publics 9 Décret législatif n° 94-07 du 18 mai 1994 relatif aux conditions de la production architecturale et à l’exercice de la profession d’architecte. (Journal officiel n° 32/1994). Ce décret a accordé une grande importance à l’architecte compte tenu du rôle d’encadrement de l’architecture en ce qui concerne l’aménagement du territoire, en particulier son rôle dans l’harmonisation de divers projets avec les spécificités de l’environnement urbain et sa relation avec divers aspects économiques, environnementaux, touristiques, esthétiques et autres, qui doivent être pris en compte lors de la conception des projets dans la phase de la conception ou esquisse, avec ce qu’elle comporte comme idées innovantes et solutions urbaines à la mesure des besoins des différents organismes publics selon leur nature. 10 Loi n° 04-05 du 14 août 2004 modifiant et complétant la loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l’aménagement et l’urbanisme. (Journal officiel n° 51/2004). Cette loi répond au besoin né de l’incapacité de l’architecture de prendre en charge à elle seule toutes les missions de la maitrise d’œuvre dans le domaine du bâtiment, notamment en ce qui concerne le projet d’exécution, pour cela cette loi stipule que la maitrise d’œuvre doit être en collaboration entre l’architecte et l’ingénieur civil, sous la forme d’un groupement momentané conjoint ou solidaire, ou bien par le biais d’un contrat de sous-traitance, ce qui peut engendrer certains problèmes dans le choix du maître d’œuvre. 11 Décret exécutif n° 14-320 du 20 novembre 2014 relatif à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’ouvrage déléguée. (Journal officiel n° 68/2014). Ce décret apporte des solutions aux difficultés rencontrées dans la gestion de certains projets dans lesquels le service contractant ne possède pas les capacités et les qualifications pour les contrôler. On peut recourir alors à des institutions spécialisées où le maître de l’ouvrage délégué assume toutes les tâches et responsabilités du maître d’ouvrage, sauf celles énoncées à l’article 9, qui stipule que ne peuvent faire l’objet de délégation, les compétences et attributions suivantes : - l’identification et définition du projet ou programme ; - la décision du lieu d’implantation et de localisation du projet ; - la détermination du mode de financement y afférent, ainsi que sa mise en place. --- -50- Dictionnaire encyclopédique des Berbères ‘Abd al-Raḥmân al-Tha’alibî Au Maghreb, les Almohades poussèrent leurs conquêtes vers l’Est, s’emparant des villes et des territoires relevant de l’autorité hammadide. Miliana est prise puis Alger, Béjaia, la Qal’â des Banû Hammad, Constantine. La conquête de cette ville achevée, ‘Abd al-Mu’mins’apprêtait à rentrer à Marrakech quand les nomades d’Ifriqya, inquié- tés par l’avancée des Almohades, lui déclarèrent la guerre. Ces nomades étaient issus des tribus arabes des Banû Hilâl et des Sulaym qui avaient envahi le Maghreb au 11 e siècle. Le choc eut lieu dans la région de Sétif: les nomades, alourdis par leurs familles et leurs troupeaux, furent mis en déroute. Les Almohades s’emparèrent des femmes et des enfants qu’ils firent conduire à Marrakech. ‘Abd al-Mu’min se montra généreux et reçut les vaincus: il leur rendit les prisonniers et leurs biens et obtint leur soumission. Mais la conquête du Maghreb était loin d’être achevée: en effet, les territoires de l’Est, l’ifriqya, échappaient au pouvoir almohade. ‘Abd al-Mu’min se remit en campagne. Il s’empara d’Annaba, occupée depuis 1153 par les Normands, puis enleva Tunis, Kai- rouan et Mahdia. Les villes de Sousse, de Sfax, de Gafsa et de Tripoli lui firent leur soumission ainsi que les tribus du Djebel Nafusa, en Libye. Il soumit ainsi la totalité du Maghreb, réalisant pour la première fois, dans l’histoire des Berbères, l’unité politique du pays. En Espagne, il repoussa les Chrétiens, engagés dans l’œuvre de reconquête. Il était en train de préparer une vaste offensive contre eux quand la mort le surprit (mois de Djumad II 558, mai/ juin 1163). ‘Abd al-Mu’minne fut pas seulement un grand conquérant, il fut aussi un grand homme d’État, gérant d’une main de fer un empire qui s’étendait sur tout le Maghreb et une partie de l’Espagne. Le pays qui connut sous son règne la stabilité et surtout la sécu- rité, put jouir d’une grande prospérité. L’agriculture, qui bénéficia d’ouvrages d’irri- gation importants, se développa, ainsi que l’élevage. Le commerce était florissant et les échanges s’effectuaient, non seulement entre les différentes régions du Maghreb, mais aussi avec l’Andalousie, des villes méditerranéennes et l’Orient. Au plan religieux, ‘Abd al Mû’min fut fidèle à la doctrine d’IbnTûmart et se révéla d’un rigorisme intran- sigeant, allant jusqu’à convertir de force les juifs et les chrétiens et à persécuter les ju- ristes malikites. De plus, s’il avait réussi à unifier le Maghreb et à assurer sa prospérité, ce fut surtout au profit des Almohades. Ainsi, il fit payer un impôt -kharadj- à tous ceux qui n’étaient almohades, assimilant ainsi les autres musulmans, d’obédience malikite, à des non-musulmans. ‘Abd al-Raḥmân al-Tha’alibî Mystique, un des patrons de la ville d’Alger. ‘Abd al-Raḥmân ben Muḥammad ben Makhlûf al-Ta’alîbî al-Djaza’îrî naquit en 1384 aux Issers, dans l’actuelle wilaya de Boumerdès, à quelque 60 kilomètres d’Alger. Il appartenait à la tribu des Tha’aliba qui occupait, à l’époque la Mitidja et qui avait fourni toute une lignée de savants, mystiques et juristes. Il était encore jeune quand il partit à la recherche de la connaissance: il se rendit d’abord à Alger, puis à Bejaïa où il suivit les cours des maîtres les plus réputés de l’époque tels Ahmed Ben Idris, al-Waghlisi* et al Mchedalli. Il acquit suffisamment de science pour se mettre lui-même à enseigner. Il se rendit en Tunisie, passa au Caire et, de là à la Mecque où il accomplit le pèlerinage. De retour en Algérie, il s’arrêta de nouveau en Tunisie, pour un bref séjour. Il s’installa à Alger où il allait vivre encore une -53- ‘Abd al-Wâd rival, se réservant pour lui la royauté de l’Orient» (A. Mouliéras, II, 1899, p. 162-163). Sa mort même fut suivie d’évènements prodigieux: «Aussitôt, toute la nature manifesta sa douleur. Le soleil se voilà, une obscurité profonde se répandit sur la terre, les arbres, les rochers pleurèrent, et, s’enfuyant éperdus au milieu des éclairs, poursuivis par la foudre et le tonnerre, l’assassin et ses acolytes, ne retrouvèrent plus leur chemin, roulè- rent dans des précipices sans fond. C’est depuis cette heure fatale que toutes les plantes, toutes les broussailles, tous les arbres, tout ce qui pousse sur les flancs de la célèbre montagne s’incline vers la cime où repose la dépouille mortelle du grand homme» (A. Moulièras, 1899, p. 169). ‘Abd al-Wâd Dynastie berbère qui régné sur le Maghreb central. Cette dynastie, qui relève de la confédération des Zanata*, est désignée sous deux noms, ‘Ab al-Wâd et Banû Zayân. Or, selon les généalogistes, les noms de ‘Abd al-Wâd et Zayân sont deux des ancêtres de la dynastie. Si on ne sait rien de ce ‘Abd al-Wâd, on sait par contre que Zayân était le père de Yaghmurâsen*, et c’est à partir de lui que les souverains qui lui succédèrent prirent le nom de Banû Zayân. Bargès écrit l’Histoire des Beni Zayân, rois de Tlemcen (p.194), que les ‘Ab al-Wâd représentaient la branche aînée de la dynastie, et que cette- ci a été remplacée par les Banû Zayân, après la prise de Tlemcen, en 1334-35 et la mort de Abû Tashfîn. Mais ainsi que l’indique A. Bel, cette information n’est confirmée par aucune source historique (1903, VII). Ibn Khaldoun écrit que la tribu des ‘Abd al-Wad comporte plusieurs branches, dont les plus connues sont les Banî Yatiken, les Banî Walelu, les Banî Urstif, les Masoudja, les Banî Tûmart, les Bânî Qasem («qu’ils disent dans leur langue, les Ayt Qasem»). Or, les Ayt Qasem se disent descendre d’al-Qasîm l’Idriside, c’est-à-dire sont d’ascendance arabe, mais Ibn Khaldoun considéraient comme fantaisiste ces généalogies et il cite lui-même la phrase de Yaghurâsan que ses courtisans voulaient faire passer pour un Arabe: «Si c’est vrai, cela nous profitera auprès de Dieu, mais dans ce monde, nous ne devons notre succès qu’à nos épées» (III, 328). Si le nom de ‘Abd al-Wâd est effecti - vement arabe et signifie «l’Adorateur de la Vallée», il semble préislamique et pourrait correspondre à la traduction d’un nom berbère par les historiens arabes. «Les documents dont nous disposons ne sauraient permettre de donner deux dénominations différentes aux deux branches collatérales de la dynastie tlemcénienne, et rien ne nous autorise à désigner sous le nom de Banî ‘Abd al-Wâd la première branche à Yaghmurâsan ben Zayân, par le fils ainé, ‘Uthmân de celui-ci, et sous celui de Banû Zayân par son second fils Yaḥiâ. L’une et l’autre de ces branches a reçu l’un et l’autre de ces noms» (Y . Ibn Khaldoun, introduction, A. Bel, 1903, IX). Selon Ibn Khaldoun, les ‘Abd al-Wâd appartiennent, ainsi que les Mérinides*, les Tudjîn, les Banû Rashîd, et les Banû Mzab, aux Zanata de seconde race et formaient la grande tribu nomade des Banû Wassîm. «Abd al-Mû’min*, ayant envahi le territoire de Tlemcen, envoya dans le pays des Zanata une armée almohade commandée par le cheikh Abû Ḥafs*. La rude leçon que ce général donna aux Banû ‘Abd al-Wâd les rendit parfaitement soumis pour l’avenir et assura leur dévouement à la dynastie des Almohades*» (III, 327). Cette soumission allait faire aussi la fortune des ‘Abd al-Wâd. --- SOMMAIRE Ci-dessus. un chandelier du XIIIème siècle, décoré avec des scènes de la vie de tous les jours. Ci-dessus. Une vue intérieure du Dôme de la Grande Mosquée de Cordoba, en Espagne. Ci-dessus. Le mihrab (niche arquée) de la Mosquée Tanjal à Tripoli, au Liban. Ci-dessus. Détail d’un tapis persan représentant un guerrier entouré de fleurs et d’animaux. IntroductIon 6 L a communauté musulmane dans le monde 8 Chronologie 10 chap I tre 1 Muha MM ad : l’ho MM e et le p rophète 12 L’Arabie avant l’Islam 14 L’enfance de Muhammad 16 L’impact de Muhammad sur la société 18 Mariage avec Khadijah 20 L’importance de La Mecque 22 La prédiction 24 L’exil de La Mecque ( l’Hégire) 26 La communauté médinoise 28 L’Islam dans la Péninsule arabique 30 La mort de Muhammad 32 Comment la révélation eut lieu 34 La mémorisation des écritures saintes 36 La calligraphie islamique 38 v ivre le Coran 40 à la recherche du savoir 42 Mode de vie du Prophète 44 Préserver les paroles du Prophète 46 Récits de la vie du Prophète 48 L’application du hadith 50 Lois et érudits chap I tre 2 h I sto I re de l’Isla M 54 Les successeurs du Prophète 56 La guerre civile 58 La puissance des Omeyyades 60 Jérusalem : ville sainte des trois religions 62 Plus grand que Rome 64 Triomphe du sanguinaire 66 L’âge d’or des Abbassides 68 Architecture des mosquées 70 Mathématiques, médecine et astronomie 72 L’empire chiîte des Fatimides 74 Les Bouyides et les Seldjoukides 76 Les croisades 78 Rectitude de la foi : Saladin 80 La bataille de Bagdad 82 Lumière dans les tenèbres 84 Al -Andalus 86 La renaissance musulmane en Espagne 88 Les jardins de l’Alhambra 90 L’Islam en Asie 92 Au -delà du Sahara 94 Le pays des Shahs 96 L’essor des Ottomans 98 Soliman le magnifique 100 De la puissance mondiale à l’homme malade de l’Europe 102 Les républiques et les royaumes 104 Le mouvement Mouwahiddun 106 La terre des deux Sanctuaires sacrés 108 Une Républiques islamique 110 L’Islam radical 112 chap I tre 3 l es cro Y ances Isla M IQ ues 114 Un seul Dieu 116 Les attributs d’Allah 118 La v olonté divine 120 La cosmologie 122 Le Big Bang 124 La genèse coranique 126 8 INTRODUCTION Ci-dessus. Deux musulmans parlent devant les portes d’une madrasa à Fès, au Maroc. L’Islam encourage la fraternité et enseigne que tous les musulmans sont frères dans la foi. Ci-dessous. Cette carte démographique illustre le pourcentage de la population musulmane dans le monde. Les musulmans totalisent plus d’un cinquième de la population mondiale. l a c o m m u n a u t é musulmane dans le monde depuis le tout début de l’histoire musulmane , les musulmans ont migré et voyagé vers de nouvelles régions . aujourd’hui, les communautés musulmanes vivent sur chaque continent du monde. L e phénomène de la migration est peut- être primordial pour comprendre la fondation de la Oumma, ou communauté musulmane universelle. La migration (hijrah) de Muhammad de sa ville natale, La Mecque, à Médine en 622 ap. J.- C. représentait un tournant en ce qui concerne son message avec la création d’une citadelle islamique et de la première communauté musulmane. Les musulmans de Médine étaient religieusement pluralistes et ethniquement différents des premiers musulmans. ENTRE DI v ERSIT é ET UNIT é Aujourd’hui, les musulmans sont véritablement universels et extrêmement diversifiés sur les plans ethnique, culturel, théologique, social, géographique, économique et politique. à travers le monde musulman, l’Islam se reflète dans les expressions géoculturelles de ses divers adeptes ; les différences les plus notables étant dans la façon de s’habiller, de parler et de manger, et la manière dont ils célèbrent leurs rites de passage. Par conséquent, un musulman ne peut être défini d’une seule façon. La diversité des musulmans est considérée comme un motif de célébration dans le Coran qui stipule: “Ô hommes! Nous vous avons créés d’un mâle et d’une femelle, et Nous vous avons répartis en peuples et en tribus, pour que vous fassiez connaissance entre vous. En vérité, le plus méritant d’entre vous auprès de Dieu est le plus pieux. Dieu est Omniscient et bien Informé.” (49 :13). AMÉRIQUE DU NORD AMÉRIQUE DU SUD EUROPE AFRIQUE ASIE INDONÉSIE AUSTRALIE Pourcentage de la population musulmane 90% ou plus 70−89% 50−69% 30−49% 10−29% 1−9% inférieur à ,1% ou inconnu
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- 📖 Corruption MArchés_publics_ fr — Consulter les premières pages (32 pages PDF)
- 📖 Encyclopédie Islam _ Ara — Consulter les premières pages (18 pages PDF)
- 📖 Dictionnaire Encyclopédique des berber — Consulter les premières pages (22 pages PDF)
- 📖 Encyclopedie_islam_fr — Consulter les premières pages (13 pages PDF)
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